Ajouter une pièce

Code^*

Identifiant court et stable, en minuscules : « attestation-rge », « pv-reception ». Il ne pourra plus être modifié dès qu’un modèle ou une consultation citera cette pièce.

Intitulé^*

Description

Ce que l’entreprise doit fournir exactement. C’est ce texte qui évite les allers-retours.

Catégorie^*

Portée de validité^*

Une pièce d’entreprise se réutilise d’une consultation à l’autre. Une pièce de chantier — PPSPS, plan de retrait — est écrite pour une opération donnée et ne se réutilise jamais.

Durée de validité (jours)

Laisser vide si la pièce ne périme pas. Cette durée avertit, elle ne bloque jamais à elle seule : la vigilance reste de votre responsabilité.

Fondement légal

À ne renseigner que si un texte l’impose vraiment — « art. D.8222-5 du Code du travail ». Un usage commercial n’est pas un fondement légal.

Exiger la date d’émission

Pièce active

Désactiver retire la pièce des choix futurs sans toucher aux consultations déjà passées.